En vigueur au 01/11/2024
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site https://www.avenir-de-la-beauce-gymnastique.fr/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
ÉDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société Tiphaine Couny EI (TiniWeb Création), Entreprise Individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 895386944 dont le siège social est situé au 9 RUE DES COLONNES 75002 PARIS,
Adresse e-mail : hello@tiniweb-creation.fr
Directeur de la publication : COUNY Tiphaine
ci-après l' »Editeur ».
HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2Switch, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand.
ACCÈS AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
ci-après l' »Editeur ».
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.